Bruno Favel

De: Bruno FAVEL
attaché d'administration hors classe
Objet:
au nom de la ministre chargée de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, relevant de la mission du patrimoine mondial
Groupe:
Direction générale des patrimoines
autorite_delegation="Ministre chargée de la culture"
JORFTEXT000052574926(source JORF)
délégation de signature
15 Novembre 202515/11/2025
De: Bruno FAVEL
attaché d'administration hors classe
Objet:
au nom de la ministre chargée de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, relevant de la mission du patrimoine mondial
Groupe:
Direction générale des patrimoines
autorite_delegation="Ministre chargée de la culture"
JORFTEXT000043235412(source JORF)
délégation de signature
11 Mars 202111/03/2021
De: Bruno FAVEL
attaché d'administration hors classe
Objet:
au nom de la ministre chargée de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, relevant de la mission du patrimoine mondial
Groupe:
Direction générale des patrimoines
autorite_delegation="Ministre chargée de la culture"
JORFTEXT000043096668(source JORF)
délégation de signature
05 Février 202105/02/2021
De: Bruno FAVEL
attaché d'administration hors classe
dans la limite des attributions du département des affaires européennes et internationales
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, relevant des départements spécialisés
Groupe:
Direction générale des patrimoines
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
JORFTEXT000037619781(source JORF)
délégation de signature
18 Novembre 201818/11/2018
De: Bruno FAVEL
attaché d'administration hors classe
dans la limite des attributions du département des affaires européennes et internationales
Objet:
au nom de la ministre chargée de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, relevant des départements spécialisés
Groupe:
Direction générale des patrimoines
autorite_delegation="Ministre chargée de la culture"
JORFTEXT000037161887(source JORF)
délégation de signature
08 Juillet 201808/07/2018
De: Favel (Bruno, Henri)
chef d'un département de la direction générale des patrimoines au ministère ; 26 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Culture et communication
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="26"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000028933511(source JORF)
nomination
15 Mai 201415/05/2014
De: Bruno FAVEL
attaché principal d'administration
dans la limite des attributions du département des affaires européennes et internationales
Objet:
au nom de la ministre chargée de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, relevant des départements spécialisés
Groupe:
Direction générale des patrimoines
autorite_delegation="Ministre chargée de la culture"
JORFTEXT000026562406(source JORF)
délégation de signature
01 Novembre 201201/11/2012
De: Bruno FAVEL
attaché principal d'administration
dans la limite des attributions du département des affaires européennes et internationales
Objet:
au nom de la ministre de la culture et de la communication, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions relevant des départements
Groupe:
Direction générale des patrimoines
autorite_delegation="Ministre de la culture et de la communication"
JORFTEXT000026116195(source JORF)
délégation de signature
03 Juillet 201203/07/2012
De: Bruno FAVEL
attaché d'administration centrale
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du département des affaires européennes et internationales
Groupe:
Direction générale des patrimoines
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
JORFTEXT000021747336(source JORF)
délégation de signature
27 Janvier 201027/01/2010
De: Bruno Favel
attaché d'administration centrale, et à
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
JORFTEXT000000628275(source JORF)
délégation de signature
23 Avril 200523/04/2005
De: Favel (Bruno)
attaché d'administration centrale, précédemment détaché auprès du ministère des affaires étrangères
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de la culture et de la communication
date_debut="2001-09-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de la culture"
JORFTEXT000000405690(source JORF)
réintégration
26 Mai 200126/05/2001